Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : C. HABITAT
Responsable publication : C. HABITAT, charles.couvertures@gmail.com
Zone d'activité : Rhône-Alpes
2. Hébergement
Le site c-habitat.com est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
3. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.
4. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de C. HABITAT : charpente, couverture et zinguerie en Rhône-Alpes.
5. Propriété intellectuelle
C. HABITAT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Gestion des données personnelles
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Contactez-nous à charles.couvertures@gmail.com.
7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français.